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Marques déposées par monsieur rudy cacciola
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ORLEANS métropole
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORLEANS métropole
Monsieur rudy cacciola

Numéro de dépôt :
4476017
Date de dépôt :
13/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2028
ORLEANS métropole de rudy cacciola

Présentation de la marque ORLEANS métropole

Déposée par voie électronique le 13 août 2018 par monsieur rudy cacciola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORLEANS métropole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est monsieur rudy cacciola domicilié(e) 17 rue pierre mac orlan - 45100 - Orleans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur rudy cacciola domicilié(e) 17 rue pierre mac orlan - 45100 - Orleans - France.

La marque ORLEANS métropole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLEANS métropole arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

rudy cacciola a également déposé les autres marques suivantes : ORLEANS METROPOLIS , LEPASS , ORLEANS METROPOLIS , orleans metropole , francedeveloppement


Monsieur rudy cacciola - 17 rue pierre mac orlan - 45100 - Orleans - France


Monsieur rudy cacciola - 17 rue pierre mac orlan - 45100 - Orleans - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 16 mai 2019 - Rejet partiel n°756901 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-16

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